Le guide ultime sur les autorisations à obtenir pour construire sur un terrain dans le Gers

 

Voici un tout nouvel article de notre équipe JBM Constructions avec un focus particulier sur les autorisations à avoir pour faire construire dans le Gers.

Construire une maison dans le Gers est un projet qui est passionnant pour de nombreux particuliers.

Le département du Gers est connu pour ses paysages bucoliques et sa qualité de vie. Vous le savez bien, le Gers attire les amoureux de la campagne et ceux qui recherchent un cadre paisible pour bâtir leur résidence principale ou secondaire. Malgré tout, avant de poser la première pierre, il est impératif de respecter les règles d’urbanisme et d’obtenir les autorisations nécessaires.

Nous vous avons fait un super guide complet qui vous explique tout ce qu’il faut savoir sur les démarches administratives et les autorisations requises pour construire sur un terrain dans le Gers. Vous pouvez aussi nous demander conseil pour avoir toutes les précisions. Nous vous mettons les étapes ci-dessous à respecter précieusement.

 

Pourquoi les autorisations d’urbanisme dans le Gers et ailleurs sont-elles obligatoires ?

Les autorisations d’urbanisme ont pour objectif de garantir :

• La cohérence de l’aménagement du territoire : en évitant les constructions anarchiques et en préservant les paysages. Attention dans le Gers, il y a de nombreuses zones protégées.
• La sécurité des personnes et des biens : en vérifiant la conformité des constructions aux normes en vigueur. Vous devez construire votre maison dans les règles de l’art.
• La protection de l’environnement : en limitant l’impact des constructions sur les milieux naturels.

 

1. Identifier la nature du terrain : constructible ou non : la base

A. Vérifiez le zonage du terrain via le PLU ou la carte communale de votre ville

La première étape pour construire dans le Gers consiste à s’assurer que votre terrain est constructible. C’est vraiment le tout avant projet. Cette information est accessible via le Plan Local d’Urbanisme (PLU) ou, à défaut, la carte communale. Ces documents définissent les zones constructibles, agricoles, naturelles ou à protéger. Sans savoir cela, ce n’est pas envisageable de faire construire.

• PLU : Disponible dans votre mairie gersoise, il détaille les règles spécifiques pour chaque zone.
• Carte communale : En l’absence de PLU, la carte communale régit l’affectation des sols et peut restreindre les possibilités de construction.

 

 

B. Consultez le certificat d’urbanisme

Le certificat d’urbanisme est un document clé pour obtenir des informations précises sur la constructibilité d’un terrain et les règles applicables. 2 types existent que vous souhaitiez construire dans le Gers ou ailleurs au final :

• Le certificat d’urbanisme d’information (CUa), qui donne une vue d’ensemble sur votre terrain.
• Le certificat d’urbanisme opérationnel (CUb), qui indique si votre projet est réalisable. On vous dit si votre terrain peut accueillir une maison ou non.

Ce document est valable 18 mois et peut être renouvelé.

 

2. Obtenir les autorisations principales pour construire

A. Le permis de construire : l’étape incontournable

Depuis de nombreuses années maintenant, le permis de construire est obligatoire pour les projets dépassant 20 m² de surface de plancher (40 m² dans certaines zones urbaines).

Voici les étapes pour l’obtenir :

1. Préparez votre dossier. Celui-ci doit inclure un plan de situation, des esquisses du projet, et des documents techniques. Chez JBM Constructions, nous pouvons vous accompagner dans cette démarche.
2. Déposez-le à la mairie. Le délai d’instruction est généralement de deux mois pour une maison individuelle. Cela peut prendre plus de temps selon certaines modalités.

Respectez les règles locales. Les exigences architecturales varient en fonction des communes et de la proximité de monuments historiques. Notre conseil JBM Constructions : pour maximiser vos chances d’obtenir un permis, faites appel à un architecte ou à un constructeur local qui connaît bien les règles en vigueur dans le Gers. Si vous faites appel à notre équipe, vous aurez facilement le précieux sésame qu’est votre permis de construire car cela fait plus de 20 ans que nous connaissons le Gers.

 

B. Les avantages de faire appel à notre équipe JBM

Pour vous accompagner dans vos démarches et vous assurer de la conformité de votre projet, notre équipe vous accompagne de A à Z : Du début de projet à la remise des clés et même après. Nous vous aidons dans ces démarches :

• Réaliser les plans : en respectant les règles d’urbanisme et vos attentes.
• Monter le dossier de demande de permis de construire : en veillant à ce qu’il soit complet et conforme. Nous l’envoyons aussi.
• Suivre les travaux : pour garantir la qualité de la réalisation.

 

C. La déclaration préalable de travaux

Si votre projet concerne une extension ou une construction légère de moins de 20 m², une déclaration préalable de travaux peut suffire. Ce document est moins contraignant que le permis de construire, mais il reste soumis aux règles locales.

Si vous souhaitez faire construire une maison comme indiqué dans l’objet de cet article, un permis sera obligatoire.

3. Les règles spécifiques du Gers

A. La protection du patrimoine et des paysages

Comme nous vous l’indiquions plus haut dans l’article : le Gers est riche en patrimoine historique et en paysages naturels protégés. Ces particularités influencent les règles d’urbanisme. Vous devez les connaitre un minimum même si nous vous accompagnons.

• Secteurs protégés : Si votre terrain se situe à proximité d’un monument historique comme à Auch par exemple, votre projet devra être validé par un architecte des Bâtiments de France (ABF).
• Matériaux locaux : Certaines communes imposent l’utilisation de matériaux traditionnels (pierres, tuiles canal) pour préserver le caractère architectural de la région. Pour cette partie là, nous connaissons les spécificités locales, nous vous indiquerons les matériaux qui sont obligatoires. En plus de cela, nous travaillons avec des entreprises locales et des fournisseurs locaux.

B. Les contraintes environnementales

Les terres agricoles et les zones naturelles sont nombreuses dans le Gers. Ainsi, si votre terrain est situé dans une zone classée Natura 2000 ou une zone inondable, des études environnementales supplémentaires pourraient être requises. Pour cela, nous faisons appel bien entendu à des architectes mais aussi à des géomètres… pour mesurer toutes ces contraintes environnementales.

4. Respecter les normes techniques et écologiques du Gers

A. Étude de sol : un prérequis indispensable

Cette étapes n’est pas obligatoire mais fortement conseillé si votre terrain est en pente ou sur un terrain argileux par exemple. Cette étude permet de définir les fondations adaptées et de prévenir les risques d’inondation ou autre.

 

B. RT 2020 : des maisons écologiques et durables à adopter maintenant

Depuis le 1er janvier 2022, les nouvelles constructions doivent respecter la réglementation thermique RT 2020. Celle-ci impose des bâtiments à énergie positive, avec des équipements performants (isolation, chauffage, etc.).

Bon à savoir : Le Gers est totalement propice à l’installation de panneaux solaires ou de systèmes de récupération d’eau de pluie. Il existe de nombreuses solutions écologiques qui encouragées par certaines aides locales. Nous les connaissons, nous vous les conseillerons selon le lieu de votre construction.

 

5. Les démarches complémentaires pour certains terrains

A. Le raccordement aux réseaux

Si votre terrain est isolé par exemple comme cela peut être souvent le cas dans le Gers, prévoyez des démarches supplémentaires :

• Eau et électricité : Contactez les gestionnaires locaux pour demander le raccordement. Nous vous aiderons sur ce point car nous faisons le gros œuvre et le second œuvre aussi.
• Assainissement : Dans les zones sans tout-à-l’égout, un système d’assainissement individuel doit être validé par le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif).

 

B. L’accès à votre terrain

Vous devrez également vérifier que votre terrain dispose d’un accès légal (chemin ou voie publique). Si ce n’est pas le cas, une procédure de servitude peut être nécessaire.

 

6. Les erreurs à éviter lors des démarches administratives

A. Négliger les règles locales

Les communes du Gers ont souvent des exigences spécifiques. Informez-vous dès le début pour éviter les refus. Dans tous les cas, notre équipe JBM Constructions vous aide, vous accompagne et vous conseille sur les règles locales.

 

B. Sous-estimer les délais

C’est la partie toujours délicate dans le projet d’une construction de maison. Entre la demande de certificat d’urbanisme, l’instruction du permis de construire et les éventuels recours des tiers, les démarches peuvent prendre plusieurs mois. Anticipez toujours plus de temps que prévu.

 

C. Débuter les travaux sans autorisation

On le voit rarement mais c’est parfois le cas dans le Gers ou dans les Hautes-Pyrénnées. Commencer les travaux avant l’obtention des autorisations expose à des sanctions financières et à l’arrêt forcé du chantier.

 

7. Faire appel à des équipes locales pour faciliter vos démarches

On ne le vous dira jamais assez mais notre conseil ultime : Construire une maison dans le Gers est un projet ambitieux qui nécessite un accompagnement adapté et local.

Voici quelques professionnels clés :

• Architectes locaux : Ils connaissent les spécificités architecturales et réglementaires du département. Nous travaillons avec des architectes et des maîtres d’œuvres qui nous permettent de nous adapter en permanence à la contrainte locale.
• Constructeurs de maisons sur-mesure locaux : Ils vous aident à concevoir un projet conforme aux normes en vigueur.
• Notaires locaux : Indispensables pour valider les aspects juridiques liés à l’achat du terrain.

 

Vous avez toutes les cartes en main grâce à cet article pour construire votre maison dans le Gers. C’est une aventure passionnante à condition de respecter les nombreuses démarches administratives et règles locales.

Du certificat d’urbanisme au permis de construire, chaque étape est essentielle pour garantir que votre projet aboutisse.

Contactez-nous pour votre projet sur-mesure